Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 28 Avril 2026


Liste des Délibérations du 28 Avril 2026

22 2026 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2026

23 2026 Compte Financier Unique Commune 2025

24 2026 Compte Financier Unique CCAS 2025

25 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025

26 2026 Taux d'imposition des taxes locales 2026

27 2026 Subvention aux Associations

28 2026 Budget Primitif Commune 2026

29 2026 Réfection de voirie et cheminement pour piétons - Demande de subvention au titre de l'Aide Départementale

31 2026 Aménagement d'un cheminement piéton - Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police

32 2026 Achat et installation de feux dits récompense - Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police

33 2026 Cession de la parcelle cadastrée AB N° 21

34 2026 Salle des fêtes - Modification des tarifs de location

35 2026 Instauration d'une redevance d'occupation temporaire du domaine public

36 2025 Cartes avantages jeunes 2026-2027

37 2026 Création d'un poste permanent d'adjoint technique principal de 1ère classe

38 2026 SIED 70 - Motion pour réaffirmer les nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité

39 2026 Action Elu.e.s. Rural.e.s. Relais de l'Egalité - Désignation d'un élu

40 2026 Séjour Humanitaire - Demande de subvention exceptionnelle





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