Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 28 Octobre 2025


Liste des Délibérations du 28 Octobre 2025

31 2025 Prix du lot d'affouage 2025

32 2025 Etat d'assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2026

33 2025 Procédure de reprise des tombes en déshérence - Etablissement de la liste des tombes à reprendre et à conserver

34 2025 Réhabilitation de la salle des fêtes - Engagement de la commune à donner un accès prioritaire et gratuit pour les élèves des collèges pour la pratique d'EPS

35 2025 Dissolution du CCAS

36 2025 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables


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