Aux portes de Vesoul, entre ville et nature.

Séance CM du 15 Décembre 2025


Liste des Délibérations du 15 Décembre 2025

37 2025 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 octobre 2025

38 2025 Dépenses d'investissement avant vote du budget primitif 2026

39 2025 SIED 70 - Aménagement esthétique du réseau concédé d'électricité

40 2025 Département de Haute-Saône - Convention de mise à disposition de fondants routiers

41 2025 FOL 70 - Convention de mission d'intérêt général 2026-2028

42 2025 Service Administratif - Création d'un poste non permanent à temps non complet (accroissement temporaire d'activité)

43 2025 Service Technique- Création d'un poste non permanent à temps complet (accroissement temporaire d'activité)

44 2025 Modification du RIFSEEP

Procès-Verbal Séance CM du 15 Décembre 2025



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